Déposée le 13 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DEB-ARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DEB-ARMA domicilié(e) 25, rue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 336 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine TOUCHARD Avocat domicilié(e) 63, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque PHYTOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DEB-ARMA, Société par Actions Simplifiée - 25, rue Ampère, Zone Industrielle,91320 WISSOUS - 91320 - France - SIREN 777336959
Maître Francine TOUCHARD Avocat - 63, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Préparations et substances hygiéniques pour les soins de la peau ; préparations pour nettoyer, polir, et décaper ; détergents et savons ; préparations contenant des détergents et/ou savons ; savons liquides et/ou en lotion et/ou moussants ; préparations et substances pour nettoyer la peau et/ou les cheveux ; produits pour nettoyer les mains ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées d'une préparation nettoyante ou de toilette ; tissus absorbants, matières absorbantes ou éponges imprégnées d'un produits pour nettoyer la peau ; préparations abrasives ; préparations de toilette non médicinales ; préparations pour dégraisser ; préparations pour blanchir ; nettoyants de surfaces, de métaux ou de verre ; shampoings ; shampoings pour la peau et/ou les cheveux ; savons désinfectants, préparations détergentes désinfectantes et préparations de nettoyage désinfectantes ; préparations cosmétiques pour la protection, l'entretien, le traitement, le conditionnement ou les soins de la peau ; crèmes, gels et lotions pour la peau à usage cosmétique ; crèmes pour les mains à usage cosmétique, crèmes de traitement ou de conditionnement à usage cosmétique et crèmes protectrices pour les mains ; savon moussant pour l'usage de la salle de bain, à usage professionnel et/ou pour la vente aux industries hospitalières et de loisirs ; savons moussants vendus en cartouches pour distributeurs. Produits nettoyants anti-bactériens et antiseptiques pour la peau ou les mains.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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